- La carte grise française, désormais le certificat d’immatriculation
- Existe-il une carte grise (un certificat d’immatriculation) au Japon ?
- 2 types de shakensho
- Shakensho électronique
- Attestation d’informations enregistrées
La carte grise française, désormais le certificat d’immatriculation
Bien que le mot « carte grise » soit encore largement utilisé, le nom officiel est « le certificat d’immatriculation » depuis 2009 en France.
C’est un document officiel permettant d’identifier le véhicule immatriculé et il compote un certain nombre d’informations, notamment des caractéristiques techniques du véhicule.
Le titulaire du certificat d’immatriculation n’est pas forcément le propriétaire du véhicule. En outre, un certificat d’immatriculation peut avoir plusieurs titulaires : le titulaire principal qui doit être le détenteur du permis lui permettant de conduire ce véhicule et les cotitulaires.
Le certificat d’immatriculation est nécessaire pour passer un contrôle technique sauf quelques cas particuliers.
Existe-il une carte grise (un certificat d’immatriculation) au Japon ?
Au Japon, il n’y pas de document appelé certificat d’immatriculation, mais il existe un document officiel par véhicule et son propriétaire. Parmi les informations qui y figurent, on peut citer par exemple : le nom et le prénom du propriétaire ou/et ceux de l’utilisateur, le numéro d’immatriculation, des caractéristiques techniques du véhicule…
Ce document est appelé jidosha kensasho qui signifie « certificat de contrôle d’automobile ». En effet, un des objets majeurs de ce document est d’attester la conformité d’un véhicule immatriculé aux règlements de sécurité et d’indiquer son titulaire.
En pratique, le terme abrégé « shakensho » est couramment utilisé. Comme il s’agit d’un document délivré à l’issue de chaque contrôle technique, la validité d’un shakensho est limitée dans le temps en fonction de la catégorie de véhicule et de la situation de chaque véhicule (neuf ou déjà mis en circulation).
Pour un véhicule neuf, le premier shakensho est délivré après avoir effectué l’immatriculation.
Il faut un shakensho valable pour circuler sur la voie publique.
Pour la moto de cylindrée inférieure ou égale à 250 cc et le cyclomoteur, il existe des autres types de certificat selon la catégorie.
2 types de shakensho
Il existe deux types de shakensho depuis 2008 : type A et type B.
Le type A est largement répandu. Le type B est délivré généralement pour un véhicule dont le propriétaire est une société de leasing ou de financement qui est différente de l’utilisateur du véhicule.
En cas de changement de propriétaire, un shankensho de type A doit être remplacé pour actualiser les informations sur le propriétaire, ce qui n’est pas nécessaire pour le type B.
Par conséquent, si vous achetez un véhicule pour lequel un shakensho est de type B, il est nécessaire de vous renseigner sur le propriétaire actuel.
Shakensho électronique
A partir du 4 janvier 2023, le shakensho sera délivré sous forme de document électronique. Le format est réduit d’A4 à A6 et quelques informations ne seront contenues que dans une puce RFID (IC tag).
Attestation d’informations enregistrées
Comme nous avons vu ci-dessus, il n’y a pas de certificat d’immatriculation au Japon. Cependant, on peut demander une attestation d’informations enregistrées sur un véhicule (délivrance payante). La possession de cette attestation n’est pas obligatoire.
Cette attestation permet de vérifier les informations figurant sur un shakensho. Il existe deux types d’attestation :
Attestation de la situation actuelle : Informations figurant sur un shakensho en cours de validité.
Attestation de détail : Informations figurant sur un shakensho en cours de validité et historique d’enregistrements.
Ces attestations sont utilisées, par exemple, pour constater le retrait de la circulation d’un véhicule.
Références :
Titulaire et cotitulaires du certificat d’immatriculation – Site du Service Public